Politique de confidentialité

Le présent site internet est la propriété exclusive de STEINMETZDEMEYER architectes urbanistes Sàrl, dénommée ci-après « STDM ». 

Éditeur du site : Le site www.steinmetzdemeyer.lu est édité par STDM.

Pour toute question sur ce site et son contenu, veuillez contacter :

STEINMETZDEMEYER architectes urbanistes
39, rue de Bonnevoie
L-1260 Luxembourg
Téléphone : +352 420 912 1
Fax : +352 422 802
email : stdm@stdm.lu

 

La création graphique et le développement de ce site ont été réalisés par :

SYSTEME D
Waterrad 6
9860 Balegem
Belgium
www.systeme-d.com

La navigation sur le présent site internet est soumise à la législation et réglementation luxembourgeoise, ainsi qu’aux conditions décrites ci-après.

STDM appelle l’attention des internautes sur le fait que les documents présentés sur ce site le sont à simple titre informatif et n’engagent pas STDM. Seuls en effet les décisions de ces partners engagent juridiquement STDM.

En poursuivant la consultation du site internet, l’utilisateur manifeste sans réserve son acceptation des conditions ci-après.

STDM se réserve le droit de procéder à une modification des conditions d’utilisation du présent site internet à tout moment. Ainsi, STDM conseille à tout utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions régissant ce site internet.

 

COPYRIGHT

L’ensemble des documents mis en ligne sur ce site peuvent être utilisés sous réserve du respect des dispositions du code luxembourgeois de la propriété intellectuelle qui s’y appliquent. La reproduction de l’information disponible sur ce site ne doit pas être présentée comme engageant STDM et ne peut suggérer, de quelque manière que ce soit, que STDM en garantit l’exactitude ou la fiabilité. Suffisant pour photos des photographes ?

 

EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Le présent site internet est destiné à toute personne intéressée par les services proposés par STDM.

Tous les efforts possibles ont été entrepris pour s’assurer de l’exactitude des informations contenues sur ce site internet. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée que toutes les informations soient correctes.

La responsabilité de STDM ne pourra être engagée pour toutes informations imprécises, incomplètes ou erronées, ou encore pour toutes informations falsifiées ou manipulées.
STDM se réserve tout droit de modifier le contenu du site ou encore de le rendre inaccessible.

Le contenu de ce site est uniquement fourni à titre d’information.

Les sites extérieurs au site de STDM, notamment les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site, ne sont pas sous contrôle de STDM, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu et à leur accessibilité. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

UTILISATION DU SITE INTERNET – DONNEES PERSONNELLES & RESPONSABILITE

Le site est gratuit (hors coûts de connexion internet à charge de l’utilisateur), et ouvert 24h/24h et 7 jours / 7jours, à l’exception des cas de force majeure, de pannes informatiques, de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.

STDM s’engage à mettre en œuvre, dans les meilleurs délais, toutes actions nécessaires au rétablissement du fonctionnement du site internet ainsi que de son accessibilité. 

STDM ne peut être tenue responsable d’éventuels dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels causés par l’utilisation du site internet, et notamment en relation avec l’interruption, l’arrêt ou le dysfonctionnement du site pouvant résulter de l’arrêt pour la maintenance ou la remise en état du système informatique de STDM, de pannes techniques ou de surcharge du réseau, de coupures des réseaux de télécommunications, d’erreurs, de négligences ou de fautes des fournisseurs ou d’un tiers, ainsi que de tout virus informatique provenant de l’internet. 

STDM se réserve le droit, dans le cadre de ses services proposés, de solliciter des données personnelles de la part des utilisateurs du site internet. 

Ne seront uniquement stockées sur support électronique ou sous toute autre forme que les données utiles et nécessaires à l’exécution des services proposés.

Les données personnelles sont traitées par STDM conformément à la législation relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

STDM pourra, dans le cadre de l’exécution de ses services proposés, communiquer les données remises à des tiers, sauf opposition expresse de l’utilisateur.

STDM s’engage, sans que ceci vaille obligation de résultat, à mettre en place tous moyens nécessaires afin de garantir à l’utilisateur la sécurité et la confidentialité de ses données transmises, mais rappelle aux utilisateurs que le secret de correspondance n’est nullement garanti sur tout réseau internet.

L’utilisateur consent que toute utilisation du site s’effectue sous sa propre responsabilité.

Toute collecte de données à travers le site est soumise aux dispositions de la législation en matière de consommation et régie par les présentes conditions.

L’utilisateur accepte que tout accès au site internet ou toute utilisation du site s’effectue sous sa propre responsabilité. 

Il appartient à tout utilisateur d’internet de prendre toutes mesures et dispositions appropriées afin de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus ou tout autre procédé de piratage circulant sur internet. 

STDM ne pourra pas être tenue responsable en cas de diffusion des informations confidentielles par l’utilisateur lui-même. 

 

LOI APPLICABLE – COMPETENCE TERRITORIALE & LANGUE

Le présent site internet est soumis à la législation et réglementation luxembourgeoise.
Sont exclusivement applicables les lois et règlements luxembourgeois.

Compétence exclusive est donnée aux Tribunaux luxembourgeois pour connaître de tout litige éventuel en relation avec l’utilisation, l’interprétation et l’exécution des informations et données figurant sur le présent site internet.